Foire aux questions.
À quoi sert la cession de droits ?
La cession de droits précise comment, où et combien de temps le logo peut être utilisé.
Elle encadre notamment :
Le territoire (France, Europe, monde entier, etc.)
La durée d’utilisation (1 an, 5 ans, illimitée…)
Les supports (site web, réseaux sociaux, packaging, publicité, affiches, TV, etc.)
Le type d’usage (usage interne, commercial, publicitaire)
Sans cession de droits, le client ne peut pas exploiter légalement le logo.
Pourquoi la cession de droits est payante ?
La cession de droits est payante car elle correspond à l’autorisation d’exploiter commercialement une création.
Plus l’utilisation est large, plus la valeur du logo augmente.
Un logo utilisé :
sur plusieurs supports,
dans plusieurs pays,
pendant plusieurs années, a beaucoup plus de valeur qu’un logo utilisé uniquement sur Instagram en France. Le prix n’est donc pas arbitraire, il est calculé en fonction de l’exploitation réelle du logo.
Comment est calculé le prix ?
Le tarif de la cession dépend principalement de :
Le territoire
France uniquement
Europe
International / Monde entier
La durée
1 an
3 ans
Illimitée
Les supports
Réseaux sociaux uniquement
Site internet
Packaging
Publicité (affichage, flyers, ads, etc.)
Exemple : Un logo utilisé uniquement sur Instagram et un site web, en France, pendant 1 an.
Cession limitée → tarif plus accessible
Exemple : Un logo utilisé sur :
site web,
réseaux sociaux,
packaging,
publicités, dans plusieurs pays, sans limite de durée.
Cession large → tarif plus élevé
Exemple : Un client qui souhaite une utilisation mondiale et illimitée. Cela équivaut à une quasi-exclusivité, donc un coût plus important.
Ce qu’il faut retenir
Le prix du logo comprend la création
La cession de droits correspond à son exploitation
Plus l’usage est large (pays, durée, supports), plus la cession a de valeur
Tout est défini clairement dans le contrat pour protéger le client et le créateur